Aller au contenu
BUGEY SUD, Communauté de commune

PUBLICATIONS

Bottom Slider graph

MAGAZINES TOUT BUGEY-SUD

Année 2021
Rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud – 2021
Rapport d’activité de l’Office de Tourisme Bugey Sud Grand Colombier – 2021

Année 2020
Rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud (y compris RPQS du Spanc et du service Déchets) – 2020

Année 2019
Rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud – 2019
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – 2019
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau du service public de l’assainissement non-collectif – 2019

Année 2018
Rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud (y compris RPQS du Spanc et du service Déchets)- 2018

Année 2017
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau du service public de l’assainissement non-collectif – 2017
Rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud (y compris RQPS du service déchets) – 2017

Année 2016
Rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud – 2016
Annexes rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud – 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés (communes Terre d’Eaux) – 2016
Rapport annuel du SIVOM du Bas-Bugey – 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – 2016

Année 2015
Rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud – 2015

Année 2014
Rapport d’activité de la communauté de communes Bugey-Sud – 2014

Débat d’orientation budgétaire – 2020
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif – 2020
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif – 2019

Analyse financière présentée au conseil communautaire du 13 février 2020