MAGAZINE TOUT BUGEY-SUD
Magazine TOUT BUGEY-SUD n°2 - Juin 2021
Magazine TOUT BUGEY-SUD n°1 - Janvier 2021
RAPPORTS D'ACTIVITÉS
Année 2020 :
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau du service public de l'assainissement non-collectif
Année 2019 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2019
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - 2019
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau du service public de l'assainissement non-collectif - 2019
Année 2018 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud (y compris RPQS du Spanc et du service Déchets)- 2018
Année 2017 :
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau du service public de l'assainissement non-collectif - 2017
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud (y compris RQPS du service déchets) - 2017
Année 2016 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2016
Annexes rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés (communes Terre d'Eaux) - 2016
Rapport annuel du SIVOM du Bas-Bugey - 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - 2016
Année 2015 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2015
Année 2014 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2014
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE & BUDGETS
Débat d'orientation budgétaire - 2020
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif - 2020
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif - 2019
ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE PROSPECTIVE 2017-2024
Analyse financière présentée au conseil communautaire du 13 février 2020
NEWSLETTERS DE bugey-sud
Newsletter de Bugey-Sud #Politique de la Ville - juillet 2020
Newsletter de Bugey-Sud #29 - juin 2020
Newsletter de Bugey-Sud #28 - mai 2020
Newsletter de Bugey-Sud #27 - avril 2020
Newsletter de Bugey-Sud #26 - février 2020
Newsletter de Bugey-Sud #25 - janvier 2020
