MAGAZINE TOUT BUGEY-SUD
Magazine TOUT BUGEY-SUD n°4 - Mars 2022
Magazine TOUT BUGEY-SUD n°3 - Novembre 2021
Magazine TOUT BUGEY-SUD n°2 - Juin 2021
Magazine TOUT BUGEY-SUD n°1 - Janvier 2021
RAPPORTS D'ACTIVITÉS
Année 2020 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud (y compris RPQS du Spanc et du service Déchets) - 2020
Année 2019 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2019
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - 2019
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau du service public de l'assainissement non-collectif - 2019
Année 2018 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud (y compris RPQS du Spanc et du service Déchets)- 2018
Année 2017 :
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau du service public de l'assainissement non-collectif - 2017
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud (y compris RQPS du service déchets) - 2017
Année 2016 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2016
Annexes rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés (communes Terre d'Eaux) - 2016
Rapport annuel du SIVOM du Bas-Bugey - 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - 2016
Année 2015 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2015
Année 2014 :
Rapport d'activité de la communauté de communes Bugey-Sud - 2014
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE & BUDGETS
Débat d'orientation budgétaire - 2020
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif - 2020
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif - 2019
ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE PROSPECTIVE 2017-2024
Analyse financière présentée au conseil communautaire du 13 février 2020
NEWSLETTERS DE bugey-sud
Newsletter de Bugey-Sud #Politique de la Ville - juillet 2020
Newsletter de Bugey-Sud #29 - juin 2020
Newsletter de Bugey-Sud #28 - mai 2020
Newsletter de Bugey-Sud #27 - avril 2020
Newsletter de Bugey-Sud #26 - février 2020
Newsletter de Bugey-Sud #25 - janvier 2020
