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APPEL A PROJETS EN COURS

Appel à projets pour une résidence d'éducation artistique et culturelle - avant le 26 février 2018

Appel à projets politique de la Ville - année de programmation :  2018 - avant le 17 janvier 2018

2ème appel à projets sur la thématique du vélo - du 09 octobre 2017 au 09 février 2018


 
Brochures

Journal communautaire n°1 - 2017

Passeport pour la comcom - Juillet 2014

Transport à la demande

 
Lettres d'information DE bugey sud

Lettre d'information de BUGEY SUD #9 - décembre 2017
 

Lettre d'information de BUGEY SUD #8 - spéciale 13 décembre 2017

Lettre d'information de BUGEY SUD #7 - octobre 2017 

Lettre d'information de BUGEY SUD #6 -spéciale Actipôle BUGEY SUD 

Lettre d'information de BUGEY SUD #5 - août 2017

Lettre d'information de BUGEY SUD #4 - août 2017

Lettre d'information de BUGEY SUD #3 - juillet 2017

Lettre d'information de BUGEY SUD #2 - juillet 2017

Lettre d'information de BUGEY SUD #1 - décembre 2015
 
Rapports d'activités

Rapport d'activité - 2016

Annexes rapport d'activité - 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés (communes Terre d'Eaux) - 2016

Rapport annuel du SIVOM du Bas-Bugey - 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - 2016

Rapport d'activité - 2015

Rapport d'activité -  2014

 
Les Grands rendez-vous

Discours du président lors de la conférence de presse du 12-05-2017
 

Arrêté prefectoral du 16-09-2017 portant intégration aux communes du Valromey au 01-01-2016

Conférence des maires du 09-07-2015
 
 
Le débat d'orientation budgétaire 2015

Le séminaire des élus communautaires du 15-11-2014